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1. Mentions relatives au site

Le site Internet www.cookmarket.fr est édité par la société HV Corp., dont les coordonnées sont les suivantes :

HAMEUR VLASSENKO Corporation

Immatriculée au RCS de Bordeaux sous le numéro : 879882348

Numéro de Siret : 87988234800011

N° d’identification TVA intracommunautaire : FR24879882348

Adresse du siège social :

HAMEUR VLASSENKO Corporation

23o rue Lecocq

33000 – BORDEAUX

Pour toutes questions relatives à notre site internet, veuillez utiliser notre formulaire de contact.

Le Directeur de la Publication est Mr Evgeniy Vlassenko.

Le site est hébergé par :

IONOS

1&1 IONOS SARL

Direction : Achim WEISS , Matthias STEINBERG

SARL au Capital de 100.000 EUR

SIRET 431 303 775 000 16 – APE 642 B – R.C.S Sarreguemines B 431 303 775

2. Mentions relatives à la collecte des données à caractère personnel

Le site Internet www.cookmarket.fr a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL et de la délivrance d’un récépissé portant le numéro 1512119 v 0.

Le service informatique de HV Corp. dispose de moyens informatiques destinés à gérer plus facilement des opérations relatives à la gestion des clients et à la prospection commerciale.

Les informations enregistrées sont réservées à l’usage du service concerné et ne peuvent être communiquées qu’aux destinataires suivants : les personnels chargés du service commercial, marketing et des services administratifs, les supérieurs hiérarchiques de ces personnels, les services chargés du contrôle (commissaire aux comptes, services chargés des procédures internes…) et les entreprises extérieures liées contractuellement pour l’exécution d’un contrat assorti d’une clause de confidentialité à l’égard des informations à caractère personnel.

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant au service informatique de HV Corp.

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4. Propriété Intellectuelle

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